Critères de reconnaissance (octobre 2007)
I. Cancer broncho-pulmonaire primitif
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Cancer broncho-pulmonaire primitif.
Exigences légales associées à cet intitulé
Dans le système des tableaux, la reconnaissance n’est possible que pour les travailleurs du fond des mines de fer.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
40 ans.
Durée minimale d’exposition
10 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.
II. Emphysème
a) Critères médicaux
Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau
Emphysème objectivé par des signes tomodensitométriques et des altérations fonctionnelles de type obstructif ou, lorsqu’elles existent, par des constations anatomopathologiques.
Exigences légales associées à cet intitulé
Nécessité d’un examen tomodensitométrique mettant en évidence des hyperclartés parenchymateuses et d’une exploration fonctionnelle respiratoire apportant la preuve d’une obstruction bronchique ou d’une étude anatomopathologique d’une biopsie ou pièce d’exérèse mettant en évidence des altérations spécifiques.
Dans le système des tableaux la reconnaissance n’est possible que pour les travailleurs du fond des mines de fer.
b) Critères administratifs
Délai de prise en charge
15 ans.
Durée minimale d’exposition
10 ans.
Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie
Limitative.